Déposée par voie électronique le 26 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIPLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « N NOVENZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIPLUS domicilié(e) ZI de Rosarges, 612 rue de la Dombes - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 674 357 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTIPLUS, M. Steve ARGAUD domicilié(e) ZI de Rosarges, 612 rue de la Dombes - 01700 - MIRIBEL - France.
La marque N NOVENZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTIPLUS, SARL - ZI de Rosarges, 612 rue de la Dombes - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 498674357
OPTIPLUS, M. Steve ARGAUD - ZI de Rosarges, 612 rue de la Dombes - 01700 - MIRIBEL - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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